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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS
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FRANDEL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FRANDEL
BRIOIS, SAS

Numéro de dépôt :
4054974
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRANDEL de BRIOIS

Présentation de la marque FRANDEL

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANDEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS domicilié(e) ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 388 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIOIS, SAS, M. Jean-Luc BRIOIS domicilié(e) ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque FRANDEL est expirée depuis le 16 décembre 2023.

BRIOIS a également déposé les autres marques suivantes : COLIBRI , PRES CORETTES , MA PAYSANNE , MOULIN D'OR , Alain Ledanec , FRANCELIA , LE FIN MOULE , MOULIN D'OR BEURRE , SOVACO , MA REGION


BRIOIS, SAS - ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France - SIREN 441388881


BRIOIS, SAS, M. Jean-Luc BRIOIS - ZI DE L'ALOUETTE, RUE FRANCOIS JACOB - 62800 - LIEVIN - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 28 janvier 2016 - Renonciation totale n°662255 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.